Ecole centrale - statuts (1862), règlement de l'Ecole (1907), extraits de l'annuaire des anciens élèves, 1 f. de note dact. sur l'Ecole centrale (35 f.) ; Statuts de l'Institut des hautes études internationales, 6 f. dact. (1930) ; Extrait de la loi du 10 juillet 1934 sur les conditions de délivrance et l'usage du titre d'ingénieur diplômé, 2 f. dact. (1934) ; Extraits du journal officiel du 18 mai 1939 - modalités de rattachement de diverses écoles au budget général, 2 f. dact. (2ex.) (1939) ; Service d'exploitation industrielle des tabacs et des allumettes - Ecole d'application, 9 f. dact. (20 mai 1939) ; Ecole de notariat de Clermont-Ferrand, 3 f. (30 juin 1938) ; Extraits de lois et règlements relatifs à l'enseignement technique, 4 f. dact. (s.d.) ; Note "Quelques cas d'institutions privées placées sous le contrôle de l'Etat", 5 f. dact. (s.d.) ; Notes diverses sur les établissements d'enseignement supérieur, 2 f. dact. et 2 f.man. (s.d.) ; Projet de statuts de la fondation pour le développement de l'Institut algérien du cancer, 5 f.dact. (s.d.).